Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISIR EN CONFIANCE C en C
Brigitte BOBILLON
CHOISIR EN CONFIANCE, ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3850732
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/08/2021
CHOISIR EN CONFIANCE C en C de Brigitte BOBILLON

Présentation de la marque CHOISIR EN CONFIANCE C en C

Déposée le 2 août 2011 par Brigitte BOBILLON et l'association loi 1901 CHOISIR EN CONFIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHOISIR EN CONFIANCE C en C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Les déposants sont Brigitte BOBILLON domicilié(e) 90 Rue Commandant Charcot - 69005 - LYON - France et l'association loi 1901 CHOISIR EN CONFIANCE domicilié(e) 90 Rue Commandant CHARCOT - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte BOBILLON domicilié(e) 90 Rue Commandant Charcot - 69005 - LYON - France.

La marque CHOISIR EN CONFIANCE C en C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISIR EN CONFIANCE C en C est expirée depuis le 2 août 2021.

Brigitte BOBILLON a également déposé les autres marques suivantes : C EN C CHOISIR EN CONFIANCE , C EN C PACTE CONFIANCE , INDICE CONFIANCE


Brigitte BOBILLON - 90 Rue Commandant Charcot - 69005 - LYON - France

CHOISIR EN CONFIANCE, ASSOCIATION Loi 1901 - 90 Rue Commandant CHARCOT - 69005 - LYON - France


Brigitte BOBILLON - 90 Rue Commandant Charcot - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 26 janvier 2012 - Concession de licence n°568224 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité, ou pour promouvoir des entreprises, ou récompenser des comportements éthiques et loyaux (trophés, dons, prix) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.